Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pain " Rustique du Berger "
BOULANGERIE DE LA MÔLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99784635
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque Pain " Rustique du Berger "

Déposée le 30 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DE LA MÔLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pain " Rustique du Berger " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DE LA MÔLE domicilié(e) N 98, 83310 LA MÔLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 787 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre Coup BOULANGERIE DE LA MÔLE - France.

La marque Pain " Rustique du Berger " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain " Rustique du Berger " est expirée depuis le 30 mars 2009.

BOULANGERIE DE LA MÔLE a également déposé les autres marques suivantes : PAINS DE LA MÔLE


BOULANGERIE DE LA MÔLE (S.A.R.L.) - N 98, 83310 LA MÔLE - France - SIREN 419787494


Monsieur Alexandre Coup BOULANGERIE DE LA MÔLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Pain.